Procédures De Pit Des Marchandises Non En Pit

I) À l 'arrivée de la marchandise au poste de contrôle douanier du lieu d' embarquement, le demandeur, s' il a réservé un moyen de pport pour l 'exportation de la marchandise, doit saisir les données et les faire entrer au poste de douane du lieu d' embarquement conformément aux règles de remplissage énoncées dans La Déclaration de douane relative aux marchandises exportées;

Ii) À l 'arrivée des marchandises au point de départ, le demandeur doit soumettre au service de douane du lieu de départ le sceau délivré par le Service de douane du lieu de départ et les formalités de chargement à l' exportation sur la base de l 'avis de pit à l' exportation, qui porte le sceau de pit dans le couvercle de la douane du lieu de sortie.

Iii) les marchandises en pit par voie aérienne sont dédouanées à l 'exportation conformément aux dispositions du régime douanier de la République populaire de Chine régissant le pit des marchandises.

Iv) dans les trois jours ouvrables qui suivent la pmission des données relatives au manifeste de pport de sortie, le Service des douanes du pays de départ effectue la passation par profits et pertes des marchandises en pit.