Observations Sur Certaines Questions Concernant Le Travail À Temps Partiel (1)

　　　　【内容分类】 劳动标准 　　【分类细目】 工作时间与休息休假 　　【时 效 性】 有效 　　【颁布单位】 劳动和社会保障部 　　【颁布日期】 2003.05.30 　　【实施日期】 2003.05.30 　　【失效日期】 　　【失效说明】 　　【标题】 关于非全日制用工若干问题的意见 　　【发文号】 劳社部发［2003］12号 　　【主题词】 　　【正文】 　　 　　 关于非全日制用工若干问题的意见　　 　　各省、自治区、直辖市劳动和社会保障厅(局)： 　　近年来，以小时工为主要形式的非全日制用工发展较快。

Cette forme de travail, qui va au - delà du modèle traditionnel de \ \ \ 13 \ \ 10 jours par jour, répond à la nécessité d 'utiliser l' unité de travail flexible et de permettre aux travailleurs de choisir leur propre travail, et constitue un important moyen de promouvoir l 'emploi.

为规范用人单位非全日制用工行为，保障劳动者的合法权益，促进非全日制就业健康　　发展，根据《中共中央国务院关于进一步做好下岗失业人员再就业工作的通知》（中发〔2002〕　　12号）精神，对非全日制用工劳动关系等问题，提出以下意见： 　　一、关于非全日制用工的劳动关系　　1．非全日制用工是指以小时计酬、劳动者在同一用人单位平均每日工作时间不超过5　　小时累计每周工作时间不超过30小时的用工形式。

non engagés dans à plein temps de travail des travailleurs, avec une ou plusieurs unités

Pour les travailleurs des unités et non à plein temps à établir des relations de travail, doit conclure un contrat de travail.

Le contrat de travail sont conclus par écrit.

Si le contrat de travail \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \ \

Mais propose de conclure un contrat de travail des ouvriers de la livre , sont conclus par écrit.

par 2. Les travailleurs légalement établi pour d'autres unités de l'Organisation du travail, de la famille ou une personne de travail à temps partiel, par la répartition du travail de l'Organisation et non

Le contenu du contrat de travail à temps partiel est déterminé par voie de consultation entre les deux parties et comprend cinq dispositions obligatoires concernant la durée et la durée du travail, le contenu du travail, la rémunération mobile du travail \ \ 13 \ \ 10 \ \ 3, la protection du travail et les conditions de travail, mais pas la période de stage.

Les conditions de résiliation du contrat de travail à temps partiel sont convenues entre les parties.

Dans les contrats de travail, les parties ne sont pas convenues de fin de contrat de travail un délai de notification préalable, toute partie peut, à tout moment, de notifier à l'autre partie la résiliation du contrat de travail; les deux parties le défaut de responsabilité Ren, conformément à l'Accord de responsabilité.

. 5 unités de recruter des travailleurs à temps partiel, devrait être recruté après le travail à local